Michel Petitjean


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: PETITJEAN (Michel, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel PETITJEAN et Maryline NAVET-DAUTEUIL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Thiron-Gardais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000021741301(source JORF)
cessation de fonction
26 Janvier 201026/01/2010
De: Petitjean (Michel, Maurice, Marcel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Thiron-Gardais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000782631(source JORF)
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Petitjean (Michel, Maurice, Marcel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Thiron-Gardais (Eure-et-Loir)"
notaire_residence_departement_code="28"
JORFTEXT000000782631(source JORF)
cessation de fonction
09 Juillet 200409/07/2004
De: Petitjean (Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1999
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000750887(source JORF)
promotion
06 Février 200006/02/2000
De: Petitjean (Michel)
Centre national de la recherche scientifique (Dijon)
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 03 : Histoire du droit et des institutions
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000581175(source JORF)
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Petitjean (Michel, Jean-Baptiste)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1999
Physiologie
Concours de type 1
maitre_de_conference
JORFTEXT000000758646(source JORF)
admission
18 Mai 199918/05/1999
De: Petitjean (Michel, Adrien, Jacques)
adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000196293(source JORF)
décoration
22 Avril 199922/04/1999
De: Petitjean (Michel, Henri, Claude)
génie
Objet:
dans l'armée active
Corps technique et administratif
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-08-01"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000546921(source JORF)
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Petitjean (Michel, Henri, Claude)
lieutenant-colonel, génie ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
24 ans de services. Cité
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000546919(source JORF)
nomination
29 Juin 199629/06/1996
De: Petitjean (Michel, Henri, Claude)
génie
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000190812(source JORF)
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000557070(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 199521/12/1995
De: Petitjean (Michel, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3. A l'étranger
Vietnam
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1995-07-01"
JORFTEXT000000169131(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Michel Petitjean
chefs de service
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
22 mai 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000553595(source JORF)
habilitation
04 Juin 199504/06/1995
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1994-04-19"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000533647(source JORF)
détachement
10 Mai 199510/05/1995
De: Michel Petitjean
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
18 janvier 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000551892(source JORF)
habilitation
12 Février 199512/02/1995
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000730449(source JORF)
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Michel Petitjean
conseiller des affaires étrangères
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministe des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministe des affaires étrangères"
JORFTEXT000000349401(source JORF)
délégation de signature
17 Avril 199417/04/1994
De: Petitjean (Michel, Georges)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1992-01-01"
JORFTEXT000000527581(source JORF)
nomination
28 Février 199228/02/1992
De: Petitjean (Michel)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe au titre de l'année 1992
JORFTEXT000000526309(source JORF)
inscription
17 Janvier 199217/01/1992
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
date_debut="1990-08-28"
a_sa_demande
JORFTEXT000000717473(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 199030/11/1990
De: Michel Petitjean
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Dusseldorf
Remplace:M. Jacques Nizart
consul="Dusseldorf"
JORFTEXT000000534281(source JORF)
nomination
27 Juillet 199027/07/1990
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
JORFTEXT000000707102(source JORF)
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Petitjean (Michel, Raymond)
1er C.A. et 6e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste principal de réserve
Les pharmaciens chimistes de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste principal"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.